Logo de Keplerk

Keplerk Blog

Bitcoin : quelles réglementations dans les différents pays ?

Partagez moi

8 August 2019 11h / Bitcoin

Bitcoin : quelles réglementations dans les différents pays ?

Avec l’adoption de la loi Pacte, la France est le premier pays à se doter d’un cadre réglementaire et fiscal complet autour de Bitcoin et des cryptomonnaies. L’Union européenne suit également de très près l’évolution de Bitcoin afin de mettre en place de possibles régulations. Au niveau mondial, on peut ainsi distinguer 3 catégories de pays : ceux qui ont mis en place une régulation autorisant l’usage des cryptomonnaies, les pays qui ont banni ou régulent très fortement et enfin les pays qui n’ont pas mis en place de régulation ou qui se positionnent comme des paradis fiscaux pour le Bitcoin et les cryptomonnaies.

Du côté des pays qui ont banni l’utilisation du Bitcoin, on retrouve notamment la Bolivie qui interdit l’usage de Bitcoin depuis 2014. L’Équateur, afin de conserver une souveraineté monétaire. Le Vietnam après avoir ouvert la porte à une réglementation du Bitcoin a opéré un virage à 180 degrés en rendant illégal l’usage de Bitcoin ou de toutes autres cryptomonnaies. On peut également ajouter à cette liste la Chine qui a mis en place de très fortes interdictions concernant le Bitcoin afin que rien ni personne ne remette en cause l’autorité du gouvernement chinois. Cependant la Chine développerait en ce moment même une cryptomonnaie nationale afin de concurrencer l’initiative Libra de Facebook.

Les pays comme la France qui développent un encadrement de Bitcoin tout en restant favorables à l’utilisation de cette technologie sont notamment le Japon qui considère le Bitcoin comme une monnaie à part entière. De même que la Suède qui rend possibles les échanges de Bitcoin sur sa bourse nationale. Israël et les États-Unis semblent eux aussi favorables à l’adoption de Bitcoin, il est légal de réaliser des achats en Bitcoin aux États-Unis.

D’autres pays comme la Suisse, Malte, la Biélorussie, la Malaisie, Singapour ou encore les Seychelles semblent eux proposer des réglementations, notamment fiscales très avantageuses en ce qui concerne le Bitcoin, ils souhaitent ainsi attirer de nombreux investisseurs en mettant en place une stratégie de dumping fiscal.

Ainsi, afin de résumer la situation actuelle au niveau de la réglementation internationale du Bitcoin, on peut tout d’abord constater que les réglementations ne sont pas encore complètement matures, encore moins que la technologie elle-même. Les Etats essaient de s’adapter à une technologie qui renie la réglementation de manière intrinsèque. On peut néanmoins noter qu’utiliser Bitcoin pour réaliser des achats est complètement légal dans tous les pays qui n’interdisent pas clairement Bitcoin, les investissements réalisés sur le Bitcoin sont eux aussi légaux, l’activité de minage quant à elle fait l’objet de peu de réglementations.

Les principales différences apparaissent sur la question de la fiscalité et de la reconnaissance de Bitcoin par les institutions financières classiques. Si la France a nommé l’AMF (Association des marchés financiers) comme régulateur légitime du secteur des cryptomonnaies en France, la SEC (Securities and Exchange Commission) aux États-Unis repousse souvent les licences boursières demandées pour ouvrir des bourses de cryptomonnaies aux États-Unis. Il faudra sans doute encore attendre quelques années afin de voir émerger des réglementations internationales cohérentes face à l’ovni Bitcoin.

Antonio Segura
Custom Service Manager

• Publié

Voir plus d'articles de cet auteur